06/10/2014

Un nouveau Conseil Communal ce mercredi

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 8 OCTOBRE 2014 A 20H HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Approbation du PV de la séance du 10 septembre 2014.

2. Modification budgétaire n°2 du CPAS, service ordinaire de l'exercice 2014.

3. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2015.

4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour 2015.

5. Communication au Conseil communal de l'arrêté du Ministre prolongeant le délai imparti pour statuer sur le compte 2013.

6. Fourniture de pièces pour travaux de réparation sur le réseau de distribution d'eau et de raccordements particuliers d'immeubles en 2015 (01/02/15 - 31/01/16) - Approbation des conditions et du mode de passation.

7. Etude et surveillance des travaux de réfection et d'entretien extraordinaire de la voirie en 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.

8. Etude et surveillance des travaux d'aménagement de sécurité à divers endroits en 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Etude et surveillance des travaux d'amélioration de la distribution d'eau à divers endroits en 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Travaux de réfection et d'entretien extraordinaire de la voirie en 2013 - Lot 2 - Enduisages et revêtements - Approbation modifications du cahier spécial des charges.

11. Cession d’emprise dans un terrain communal au profit de la SPGE pour les travaux d’égouttage à Bras-Haut, Phase II.

12. Plan d’alignement (zone protection civile) : décision de principe.

13. Devis Ores pour extension du réseau d'éclairage public et ajout d'un candélabre à Bonnerue.

14. Vente de bois. Automne 2014. Coupes ordinaires de l'exercice 2015. Arrêt des clauses particulières.

15. Fabrique d'église de Freux : Budget 2015.

16. Fabrique d'église de Saint-Pierre : Budget 2015.

17. Fabrique d'église de Bras-Séviscourt : Budget 2015.

18. Interpellation des habitants (articles 67 et suivants du ROI): état des voiries communales.

HUIS-CLOS

1. Intervention communale - Prime à la construction d'une habitation unifamiliale - Mme TOUSSAINT Catherine.

2. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.

3. Personnel communal : engagement de contrats

 

Préparation de cette réunion ce mardi à 20 heures, salle du conseil communal.

Bienvenue à tous.

 

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