08/11/2014

Conseil Communal de Novembre 2014.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 12 NOVEMBRE 2014 A 20H HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

Les points importants de ce conseil…


Point 11 : la construction par le SPW ( service public Wallonie) d’un giratoire rue Tîbetême / rue sous le Chêne ( Aldi Lidl…) pour un montant de 700K€ tvac dont 15% à charge de la commune soit 110K€ tvac.

Point 14 : le décompte final des aménagements extérieurs de Libr’Accueil qui dépassent (une fois de plus!) de plus de 33% l’estimation initiale…

Point 20 : La vente du presbytère de Saint Pierre, dont la vente publique a été avortée, le projet de démolition proposé refusé par l’urbanisme. Donc n’ ième modification des modalités de vente!

 La préparation du conseil par notre groupe se fera le lundi 10 novembre à 20h00 à la salle du conseil.

SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation du PV de la séance du 8 octobre 2014.

2. Modifications budgétaires communales 2 exercice 2014 : communication de la décision de la Tutelle du 09 octobre.

3. Modifications budgétaires communales 3 - Exercice 2014.

4. Coût-vérité budgétaire de la collecte et du traitement des déchets pour l'année 2015.

5. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte pour l'année 2015.

6. Prime d'encouragement à l'utilisation du parc à conteneurs pour l'année 2015.

7. Règlement redevance pour les frais occasionnés par la garde des chiens errants capturés par les services communaux,

8. Octroi d'avantages sociaux en 2014 au profit des élèves fréquentant l'Institut Saint-Joseph à Libramont.

9. Octroi d'interventions communales - 4ème trimestre 2014.

10. Approbation définitive du projet de révision totale du PCA de l'Aliénau.

11. Construction d’un giratoire entre la N826 et les rues « Sur le Chêne » et « Tibêtême ». Marché conjoint.

12. Mise en lumière de l'Avenue Herbofin suite aux travaux d'aménagement de la voirie - Approbation du projet.

13. Travaux de réfection et entretien extraordinaire de la voirie en 2014 - Approbation des conditions et du mode de passation.

14. Travaux d'aménagement extérieur du Libr'Accueil à Libramont-Chevigny - Approbation décompte final.

15. Travaux d'amélioration des voiries agricoles - 2014 - Phase 1 - Approbation modifications du cahier spécial des charges.

16. Travaux d'amélioration des voiries agricoles - 2014 - Phase 2 - Approbation modifications du cahier spécial des charges.

17. Travaux d'amélioration des voiries agricoles - 2014 - Phase 3 - Approbation modifications du cahier spécial des charges.

18. SAINT-PIERRE: Travaux d'aménagement d'un terrain de football supplémentaire - Lot 1 (GENIE CIVIL) : Approbation d’avenant 1.

19. SAINT-PIERRE: Travaux d'aménagement d'un terrain de football supplémentaire - Lot 2 (ECLAIRAGE) : Approbation d’avenant 1.

20. Vente du presbytère de Saint-Pierre : modification des modalités de la vente.

21. Courrier du SPW : Demande d'avis sur un projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière.

22. Fabrique d'église de Laneuville : Budget 2015.

23. Fabrique d'église de Remagne : modification budgétaire n° 1 - 2014.

24. Fabrique d'église de Remagne : Budget 2015.

25. Fabrique d'église de Libramont : Budget 2015.

26. Fabrique d'église de Recogne : Compte 2013.

27. Fabrique d'église de Neuvillers : Compte 2013.

28. Fabrique d'église de Recogne : Budget 2015.

29. Fabrique d'église de Neuvillers : Budget 2015.

30. Fabrique d'église de Jenneville : Compte 2013.

31. Fabrique d'église de Bonnerue : Compte 2013.

32. Fabrique d'église de Bonnerue : Budget 2015.

33. Fabrique d'église de Jenneville : Budget 2015.

34. Enseignement : demande de la Commune de Berchem-Ste-Agathe : numéro de matricule.

35. Modification du statut administratif du personnel : le travail à mi-temps à partir de 55 ans.

36. Modification du statut administratif du personnel : la semaine de 4 jours.

37. Approbation des modifications du statut administratif du personnel du CPAS: travail à mi-temps à partir de 55 ans et semaine de 4 jours.

Les commentaires sont fermés.