06/09/2015

Ce mercredi 9 septembre - Conseil Communal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 9 SEPTEMBRE 2015 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.


SÉANCE PUBLIQUE


1. Approbation du PV de la séance du 12 août 2015.
2. Modifications budgétaires communales 2 - Exercice 2015.
3. Autorisation d'introduire une demande de suspension ainsi qu'un recours en annulation au Conseil d'Etat à l'encontre des décisions du Conseil d'Administration de l'Intercommunale Vivalia du 16 juillet adoptant le projet Vivalia 2025 (bi-site).
4. Adhésion à la charte ""Ville Amie Démence"" avec la ligue Alzheimer.
5. Taxation des intercommunales à l'impôt des sociétés. AIVE: application du principe de substitution.
6. Travaux de modernisation de la voirie et de la conduite d'eau à l'Avenue Herbofin - Approbation décompte final.
7. Rénovation de plafonds au Centre Culturel de Libramont - Approbation des conditions et du mode de passation.
8. Remplacement des menuiseries extérieures au bâtiment occupé par le patro de Neuvillers - Approbation des conditions et du mode de passation.
9. Vente de l’ancien presbytère de Saint-Pierre à la société KRL Karali Omer.
10. Vente d’une parcelle communale sise à Bonnerue à Mr et Mme DERMIENCE.
11. Vente d’une parcelle communale à l’Aliénau - Lot 2B : Mr HUARD Franck et Mme BEVER Céline.
12. Devis ORES pour nouveau raccordement de la nouvelle école de Flohimont.
13. Cantonnement de Saint-Hubert : Devis : Travaux non subventionnables - Boisement - SN/953/22/2015 - SN/953/23/2015 - SN/953/24/2015.
14. Cantonnement de Nassogne : Devis : Travaux non subventionnables - SN/952/4/2015 (partie).
15. Cantonnement de La Roche-en-Ardenne : Devis : Travaux non subventionnables - SN/931/20/2015.
16. Fabrique d'église de Sainte-Marie : Budget 2016.
17. Fabrique d'église de Neuvillers-Recogne : Budget

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