11/10/2015

Prochain Conseil Communale ce 14 octobre 2015 à 20 Heures

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE

MERCREDI 14 OCTOBRE 2015 A 20 HEURES A LA MAISON

COMMUNALE.

 

La préparation du conseil de notre groupe ENSEMBLE se fera à la maison communale le lundi

12 octobre à 20h00. Vous êtes les bienvenus.

 

 

SÉANCE PUBLIQUE

 

1. Approbation du PV de la séance du 09 septembre 2015.

2. Centre culturel : remise en état de l'éclairage de la salle de spectacles.

3. Communication d'une décision de la Tutelle.

4. Redevance pour l'utilisation des salles communales - Modification.

5. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2016.

6. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour 2016.

7. Octroi d'interventions communales - location de salles pour le sport en 2015.

8. Octroi d'interventions communales - 4ème trimestre 2015.

9. Schéma de structure communal - adoption provisoire.

10. Aménagement de trottoirs - Avenue d'Houffalize à Libramont - Crédit d'impulsion 2012 - Approbation

décompte final.

11. Fourniture de pièces pour travaux de réparation sur le réseau de distribution d'eau et de raccordements

particuliers d'immeubles en 2016 (01/02/16 - 31/01/17) - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Étude et surveillance des travaux de réfection et d'entretien extraordinaire de la voirie en 2016 -

Approbation des conditions et du mode de passation.

13. Fourniture d'un véhicule neuf pour le service distribution d'eau - Approbation des conditions et du mode de

passation.

14. Fourniture de poubelles de ville - Approbation des conditions et du mode de passation.

15. Réalisation d'aménagements dans l'étang de Libramont-Chevigny - Adaptation de l’estimation.

16. Fourniture de mobilier pour les écoles communales (Année scolaire 2015-2016) - Lot 1 (Mobilier

classique) - Approbation d’avenant 3.

17. Acquisition d’une portion de parcelle sise à Bras-Haut - Mme DABE Martine.

18. Devis ORES pour extension de l' éclairage public avec ajout d'un candélabre et luminaire, rue du Golo à

Bras.

19. Vente de bois. Automne 2015. Coupes ordinaires de l'exercice 2016. Arrêt des clauses particulières.

20. Fabrique d'église de Rondu : Budget 2016.

21. Fabrique d'église de Laneuville : Budget 2016.

22. Fabrique d'église de Saint-Pierre : Budget 2016.

23. Fabrique d'église de Freux : Budget 2016.

24. Fabrique d'église de Bras-Séviscourt : Budget 2016.

25. Fabrique d'église de Remagne : Budget 2016.

26. Fabrique d'église de Bonnerue : Budget 2016.

27. Fabrique d'église de Jenneville : Budget 2016.

28. Cadre du personnel communal : décision de pourvoir, par recrutement, au poste d'ouvrier qualifié D2

(ouvrier forestier).

29. Recrutement d'un ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier) en tant qu'agent statutaire définitif : procédure de

recrutement.

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