09/03/2016

Conseil Communal de ce 9 mars à 20h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE MERCREDI 9 MARS 2016 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Approbation du PV de la séance du 10 février.
2. Octroi d'interventions communales - 1er trimestre 2016.
3. Contrôle de l'utilisation des subventions octroyées au cours de l'exercice 2015 : prise de connaissance.
4. Communication de décisions de la Tutelle.
5. Règlement Général de Police 2016.
6. Plan Communal d’Aménagement Révisionnel (PCAR) du « Champ de Foire » - Adoption définitive.
7. Désignation d'Idélux-Projets publics comme assistant à maîtrise d'ouvrage pour la candidature pour l'appel 2015 à manifestation d'intérêt ""Quartiers durables"".
8. Fourniture d'un véhicule neuf pour le service bâtiment et d'un véhicule neuf pour le chauffagiste - Approbation des conditions et du mode de passation.
9. Devis ORES pour enfouissement des réseaux électriques basse tension et éclairage public et aménagement du réseau électrique haute tension à la suite de la réalisation d’un rond-point et de l’aménagement de la voirie et des trottoirs à l’Avenue d’Houffalize.
10. Cession gratuite pour la création d’une voirie à Recogne, l’Aliénau.
11. Convention d'emphytéose entre la Communauté française et la Commune de Libramont-Chevigny (Bibliothèque).
12. Cantonnement de Saint-Hubert : Devis : Travaux non subventionnables - Boisement - SN/953/06/2016 - SN/953/13/2016 - SN/953/16/2016 - SN/953/18/2016.
13. Vente de bois domaniale du 17/03/2016 à Bertrix : ajout de lots de bois communaux : arrêt des clauses particulières.
14. Fabrique d'église de Sainte-Marie : Compte 2015.
15. Assemblée générale extraordinaire de VIVALIA.
16. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein de la Commune de Libramont-Chevigny : prise de connaissance du rapport.

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