17/04/2016

Ce mercredi 20 avril, Conseil Communal

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE

TIENDRA LE MERCREDI 20 AVRIL 2016 A 20 HEURES A LA

MAISON COMMUNALE.

 

SÉANCE PUBLIQUE

 

1. Approbation du PV du 9 mars.

2. Projet LEADER : GAL NOV'ARDENNE.

3. Compte communal 2015: analyse et approbation.

4. Modifications budgétaires communales 1 - Exercice 2016.

5. Situation de caisse au 31.12.2015: communication.

6. Captage de Bougnimont Appoint : Déclaration d'utilité publique.

7. Rapport annuel 2015 - Concasseur.

8. Réfection et entretien extraordinaire de la voirie en 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.

9. Égouttage, modernisation de la distribution d'eau et de la voirie au quartier du Serpont à Libramont-Chevigny - Approbation d'avenant 4.

10. Travaux d'étanchéité au Centre culturel de Libramont - Approbation des conditions et du mode de passation.

11. Fourniture d'un véhicule neuf pour le service distribution d'eau - Approbation des conditions et du mode de passation.

12. Urbanisation du site ""Le Serpont"" : permis d'urbanisation avec création de voirie : mise en œuvre de la publicité.

13. Convention d’emphytéose entre la Commune de Libramont-Chevigny et la société ORES (régularisation).

14. Compromis de vente d’une parcelle communale à l’Aliénau : Lot 3B : MINET Jean-Sébastien - Prolongation.

15. Fabrique d'église de Saint-Pierre : Compte 2015.

16. Fabrique d'église de Recogne : Compte 2015.

17. Fabrique d'église de Neuvillers : Compte 2015.

18. Fabrique d'église de Freux : Compte 2015.

19. Fabrique d'église de Bras-Séviscourt : Compte 2015.

20. Fabrique d'église de Laneuville : Compte 2015.

21. Fabrique d'église de Remagne : Compte 2015.

22. Fabrique d'église de Libramont : Compte 2015.

23. Libr'Accueil: Convention Commune / Atelier Cuisine

24. Kermesse de Libramont : Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation de activités foraines et des

activités ambulantes des gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques.

25. Kermesse de Libramont : Règlement redevance 2016-2018.

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