07/06/2016

Conseil Communal ce mercredi 8 juin

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE TIENDRA LE

MERCREDI 8 JUIN 2016 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE.

 

Pour ce conseil communal nous retiendrons les points suivants:

pt2 : variation du prix vérité de l'eau par rapport à 2015

pt 10 : Décision de principe d'une nouvelle ZACC au Wisbeley qui démarre près de l'établissement Krefel!  quel impact pour les habitants de la route de Libin?

Pt 11 : Un éclairage supplémentaire pour le nouveau pont du chemin de fer. Eclairage "bleu" de beauté! 50K euros pour cela ! est-ce bien utile?

Pt 14/ projet de construction de 5 éoliennes sur la commune, le long de la E411, entre Verlaine et Libramont ( derrière Neuvillers)

 

SÉANCE PUBLIQUE

1.Approbation du PV de la séance du 11 mai.

2.Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique : Coût Vérité Distribution 2015 : prix de l'eau pour l'exercice 2017.

3.Communication de décisions de la tutelle: modifications budgétaires n°1 et redevances pour la Kermesse de Libramont.

4.Clubs sportifs (football, tennis et tennis de table) : Intervention dans les coûts d'électricité et de gaz.

5.Octroi d'interventions communales 2ème trimestre 2016.

6.Service de sécurité civile : régularisation de la redevance service incendie de la Province du Luxembourg de l'exercice 2015.

7.Subvention à l'a.s.b.l. Centre culturel de Libramont-Chevigny pour l'exercice 2016 - Frais de fonctionnement.

8.Subvention à l'a.s.b.l. Centre culturel de Libramont-Chevigny pour l'exercice 2016 - Cours de langues.

9.Subvention au Centre de Recherches Archéologiques en Ardenne pour le remboursement de la quote-part employeur dans les rémunérations et cotisations sociales et patronales relatives aux travailleurs occupés dans le plan APE et le fonds Maribel -

Année 2015.

10.Décision de principe de mise en œuvre de la ZACC du Wisbeley et désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport urbanistique et environnemental (RUE) -

Approbation des conditions et du mode de passation.

11.Mise en valeur du pont INFRABEL Avenue de Bouillonà Libramont : décision de principe.

12.Acquisition d'un tracteur et reprise de l'ancien -Approbation des conditions et du mode de passation.

13.Vente d’une parcelle communale à l’Aliénau -Lot 3A : SPRL RENOMA.

14.Projets de convention de droit de superficie et de convention de collaboration pour installations éoliennes par Eneco Wind Belgium.

15.Inventaire des logements publics en Wallonie.

16.Fabrique d'église de Rondu : Compte 2015.

17.Fabrique d'église de Jenneville : Compte 2015.

18.Fabrique d'église de Bonnerue : Compte 2015.

19.Programme de Coopération Internationale Communale: partenariat de collaboration avec le commune de Zogbodomey (Bénin).

20.Assemblée générale de SOFILUX.

21.Assemblée générale de ORES Assets.

22.Assemblée générale de VIVALIA.

23.Assemblée générale de IDELUX.

24.Assemblée générale de IDELUX Finances.

25.Assemblée générale de IDELUX Projets Publics.

26.Assemblée générale de l'AIVE.

27.Engagement d'étudiants pendant les vacances scolaires

 

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