12/10/2016

Conseil Communal ce mercredi 12 octobre à 20H00

 

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE

TIENDRA LE MERCREDI 12 OCTOBRE 2016 A 20 HEURES A

LA CAFETERIA DU HALL DES SPORTS.

 

SÉANCE PUBLIQUE

 

Présentation du rapport de la visite de la délégation de la Commune de Libramont-Chevigny à la commune de Zogbodomey au Bénin.

 

1. Approbation du PV de la séance du 14 septembre.

2. Communication de décision de la Tutelle.

3. Fixation des centimes additionnels au précompte immobilier pour 2017.

4. Fixation de la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour 2017.

5. Fixation de la redevance pour la concession d'un cavurne.

6. Contrat de Rivière Semois-Chiers - Budget et programme d'action.

7. PCDR - Convention - Exécution 2016 - Voie lente.

8. Projet LEADER - GAL NOV'ARDENNE : budget.

9. Fourniture de pièces pour travaux de réparation sur le réseau de distribution d'eau et de raccordements particuliers d'immeubles en 2017 (01/02/17 - 31/01/18) - Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Acquisition par la Commune d'emprises dans le cadre des travaux d'aménagement de trottoirs à l'Avenue d'Houffalize.

11. Ventes de bois. Cahier général des charges.

12. Vente de bois. Automne 2016. Coupes ordinaires de l'exercice 2017. Arrêt des clauses particulières.

13. Fabrique d'église de Saint-Pierre : Budget 2017.

14. Fabrique d'église de Libramont : Budget 2017.

15. Fabrique d'église de Sainte-Marie-Chevigny : Budget 2017.

16. Fabrique d'église de Neuvillers/Recogne : Budget 2017.

17. Fabrique d'église de Freux : Budget 2017.

18. Fabrique d'église de Laneuville : Budget 2017.

19. Fabrique d'église de Bonnerue : Budget 2017.

20. Fabrique d'église de Jenneville : Budget 2017.

21. Fabrique d'église de Bras/Séviscourt : Budget 2017.

22. Fabrique d'église de Rondu : Budget 2017.

23. Modification du statut pécuniaire du personnel : valorisation de services prestés antérieurement.

24. Modification du statut administratif du personnel : période de maladie pendant les congés payés.

25. Cadre du personnel communal : décision de pourvoir, par recrutement, au poste d'ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier).

26. Cadre du personnel communal : décision de pourvoir, par recrutement, au poste d'ouvrier qualifié D2 (ouvrier de voirie).

27. Recrutement d'un ouvrier qualifié D2 (ouvrier forestier) en tant qu'agent statutaire définitif : procédure de recrutement.

28. Recrutement d'un ouvrier qualifié D2 (ouvrier de voirie) en tant qu'agent statutaire définitif : procédure de recrutement.

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