05/11/2016

Conseil Communal ce mercredi 9 novembre à 20H00

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE

TIENDRA LE MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 A 20 HEURES A

LA CAFETERIA DU HALL DES SPORTS.

 

A 19h45 réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale

 

SÉANCE PUBLIQUE

 

1. Approbation du PV de la séance du conseil communal du 12 octobre.

 

2. Acceptation de la démission de ses fonctions de Bourgmestre de Mr Pierre Arnould.

3. Acceptation de la démission de ses fonctions de Président du Conseil communal de Mr Bernard Jacquemin.

4. Adoption de l'avenant au pacte de majorité.

5. Installation et prestation de serment du nouveau Bourgmestre, Mr Paul Jérouville.

6. Installation et prestation de serment du nouvel Échevin, Mr Bernard Jacquemin.

7. Élection du nouveau Président du conseil communal, Mr Pierre Arnould.

 

8. Communication de décisions de la tutelle: modifications budgétaires n°2 et adhésion à Aquawal.

9. Marché d'emprunts pour financement du service extraordinaire - Approbation des conditions et du mode de passation - Marché répétitif.

10. Approbation de la délibération du CPAS du 13 octobre: modification des statuts administratif et pécuniaire - recrutement - valorisation des services perstés.

11. Approbation de la délibération du CPAS du 13 octobre: modification des statuts administratif et pécuniaire - période de maladie pendant les congés payés.

12. Approbation de la délibération du CPAS du 13 octobre: modification du cadre.

13. Approbation de la délibération du CPAS du 13 octobre: modification budgétaire n°2 du service ordinaire.

14. Nouvelle salle de Sainte-Marie : Subvention extraordinaire pour équipement en mobilier, cuisine, etc...

 

15. Calcul du coût vérité budgétaire pour le gestion des déchets : année 2017.

16. Règlement taxe sur la collecte des déchets dans le cadre du service ordinaire de collecte 2017.

17. Règlement d'encouragement à l'utilisation du parc à conteneurs 2017.

 

18. Acquisition et/ou location de photocopieurs multifonction via la centrale de la Province de Luxembourg (valable jusqu'au 26/09/2020).

19. Étude et surveillance des travaux d'amélioration de la distribution d'eau à divers endroits en 2017 - Approbation des conditions et du mode de passation.

20. Travaux de rénovation du hall d'entrée du centre culturel de Libramont - Approbation des conditions et du mode de passation.

21. Étude destinée à la réalisation du plan communal d'aménagement dit ""du Tir aux Clays de Bras"" en vue de réviser le plan de secteur - Approbation des conditions et du mode de passation.

22. Convention d’emphytéose entre la Commune de Libramont-Chevigny et la Société ORES ASSETS. (Cabine à Séviscourt).

23. Cession gratuite au profit de la Commune d'une voirie à Recogne par la Société DANIEL PIROT ET FILS.

24. Fabrique d'église de Remagne : Budget 2017.

25. Assemblée générale du secteur valorisation et propreté de l'AIVE

26. Interpellation des habitants (articles 67 et suivants du ROI): demande de modifications sur le règlement de la redevance communale concernant les concessions de sépultures plus la problématique de l'entretien des cimetières.

 

HUIS-CLOS

1. Personnel communal : engagement de contractuels.

2. Personnel enseignant : Ratification de délibérations

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