09/04/2017

Conseil Communal de ce 12 avril 2017 : Le Menu...

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL QUI SE

TIENDRA LE MERCREDI 12 AVRIL 2017 A 20 HEURES A LA

CAFETERIA DU HALL DES SPORTS.

 

SÉANCE PUBLIQUE

 

1. Approbation du procès-verbal du 08 mars 2017

2. Contrôle de l'utilisation des subventions octroyées au cours de l'exercice 2016 : prise de connaissance.

3. Communication de décisions de la Tutelle.

4. Soustraction au régime forestier en vue de l'urbanisation de la ZACC du Serpont - Parcelles cadastrées : LIBRAMONT, section A, n°s 169, 220C et 220D.

5. Égouttage de la rue Suzerain à Freux - Stade projet - Code SPGE : 84077/001/G002 - Dossier conjoint avec de la distribution d’eau - Approbation des conditions et du mode de passation.

6. PCDR : Étude et suivi relatifs à l'aménagement d'espaces de convivialité sur le territoire de la Commune de Libramont-Chevigny dans les villages de Séviscourt, Freux et Moircy - Approbation des conditions et du mode de passation.

7. Acquisition par la Commune d’emprises dans le cadre de travaux d’aménagement de trottoirs à l’Avenue d’Houffalize : SCRL VIVALIA, SA DERMEDIL, Consorts BINSFELD et ROSIERE.

8. Acquisition par la Commune d’emprise dans le cadre de travaux de réalisation d’un rond point à Recogne « Le Blancheau » : S.A. Groupe VLAN.

9. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue du Blancheau : Création d'emplacements de stationnement alterné.

10. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue du Cèdre : sens unique et stationnement.

11. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue Blanche : remise à double sens.

12. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue du Bois : Mise en sens unique limité (SUL).

13. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue Sous le Pont à Saint-Pierre : Stationnement réservé au bus scolaire.

14. Règlement complémentaire sur le roulage : Ruelle Herbofin : Création d'emplacements de stationnement.

15. Règlement complémentaire sur le roulage : Rue des Mélèzes : Création d'emplacements de stationnement alterné.

16. Projet Ardenne-Cyclo.

17. Point complémentaire à la demande du groupe ENSEMBLE concernant la fermeture programmée de la protection civile de Libramont.

 

HUIS-CLOS

 

1. Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers de la fabrique d'église de Rondu.

2. Personnel enseignant : Ratification de délibérations.

3. Personnel communal : engagement de contractuels.

 

Le groupe ENSEMBLE préparera ce conseil au même endroit le mardi 11 avril à 20h00.

Vous êtes les bienvenus.

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